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Conditions générales d’utilisation du Site ARIAGROUP

Date de dernière mise à jour : [18/09/2025]

Objet :

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Modification des CGU :

ACCOLADE se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Loi applicable et juridiction : 

Les présentes CGU sont soumises au droit marocain. Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera soumis à la compétence des tribunaux marocains.

Mentions légales

Les entités Accolade SA (société mère) et Accolade Casa (filiale), toutes deux appartenant au groupe Tenor Services, constituent les entités juridiques certifiées.

Les activités opérées par Accolade SA et Accolade Casa sont exercées sous les dénominations commerciales :

  • ARIA TECH
  • ARIA Committed to Perform

Ces deux dénominations correspondent à des marques déposées et appartenant à Tenor Services, comme le confirme le registre de l’OMPIC.

En complément, d’autres marques sont également enregistrées par Tenor Services, à savoir ARIA Digital et ARIA Dev, qui reflètent des volets spécifiques des activités du groupe.

Ainsi, le lien entre les entités certifiées (Accolade SA et Accolade Casa) et les marques exploitées (ARIA TECH et ARIA Committed to Perform) est établi comme suit :

  • Les entités légales Accolade SA et Accolade Casa assurent les prestations opérationnelles couvertes par la certification.
  • Les marques ARIA TECH et ARIA Committed to Perform, appartenant à Tenor, sont utilisées comme dénomination commerciale pour présenter ces activités sur les supports internes et externes (site web, communication, contrats, etc.).
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